Assemblée Générale Mixte du mardi 27 juin 2023 à 14h00 (CET)

Lieu : Hôtel Pullman La Pléiade Montpellier Centre, 1 rue des Pertuisanes, 34000 Montpellier

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Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, a le droit de participer à cette assemblée.

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Les actionnaires peuvent participer à cette Assemblée générale en votant par correspondance, en donnant pouvoir au Président ou à une personne de leur choix, ou en assistant physiquement à l'Assemblée générale.

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Les actionnaires souhaitant assister à cette assemblée, s’y faire représenter ou voter par correspondance, devront justifier de la propriété de leurs actions au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit le 23 juin 2023, zéro heure, heure de Paris.

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Résultats de l'Assemblée générale​

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• Participation et votes par résolutions

• Compte rendu de l’assemblée générale mixte du 27 juin 2023

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Documentation relative à l'Assemblée générale

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• Avis de réunion valant avis de convocation publié au BALO du 22 mai 2023 incluant l'ordre du jour, le texte des résolutions et les modalités détaillées pour participer à cette Assemblée générale

• Rapport Annuel 2022 incluant les rapports du commissaire aux comptes sur les comptes annuels et le rapport spécial sur les conventions réglementées

• Rapport spécial du Conseil d'administration sur les attributions gratuites d'actions au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2022

• Présentation de l'administratrice dont la nomination est proposée (5ème résolution)

• Quantité d'actions et de droits de vote

• Formulaire pour recevoir la documentation ci-dessus par courrier ou par email

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Rapports des commissaires aux comptes​

• Rapport spécial du Conseil d'Administration à l'Assemblée générale mixte

• Rapport du commissaire aux comptes sur la réduction du capital social par voie d'annulation des actions auto-détenues en suite de la mise en oeuvre du programme de rachat par la société de ses propres actions

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires et/ou de toutes valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec maintien du droit préférentiel de souscription

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires et/ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission de titres financiers et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme à une quotité du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires, de valeurs mobilières et/ou titres financiers donnant accès au capital par une offre visée au 1° de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier avec suppression du droit préférentiel de souscription

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission et l'attribution de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux adhérents d'un plan épargne d'entreprise

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre au profit des salariés ou des mandataires sociaux ou de certaines catégories d'entre eux 

• Rapport du commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions au profit des salariés ou de certaines catégories d'entre eux

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Documentation pour voter à l'Assemblée générale

• Formulaire de vote par correspondance

• Modèle d'attestation de détention à faire remplir par l'établissement financier où sont détenus les actions NFL Biosciences au porteur

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Les actionnaires peuvent également contacter la Société avec le formulaire de contact.

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